D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 avril 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 avril 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros � l?association ?Clair Obscur, une autre vision pour la culture? situ�e 2, rue Gervex (17e), correspondant d?une part, au co�t des cassettes auditives afin de faciliter l?acc�s aux programmes des activit�s propos�es par l?association et d?autre part, au financement d?une partie des frais li�s � l?activit� ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?Clair Obscur, une autre vision pour la culture? situ�e 2, rue Gervex (17e), au titre de l?ann�e 2005 (Dossier n� 2004-04119 ; tiers n� D07167).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 52, ligne DP001, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2005 du D�partement de Paris.

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