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Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 mars 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil Municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Ligue d?Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 7.000 euros est attribu�e � la Ligue d?Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.) - (n�D00248 / 2009_01004) - 18, rue Pasteur � Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), pour l?organisation du Tournoi des Jeunes de Volley-Ball et de la premi�re journ�e du Championnat de France pro-f�minine, en octobre 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Septembre 2009
Déliberation
2009 DJS 118
Conseil municipal
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