D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment ses articles L. 1115-1 et L. 2512-11 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 f�vrier 2009 relatif � la signature d?un Accord de Coop�ration avec la ville de Rio de Janeiro ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- En 2009, la Ville de Paris contribuera � hauteur de 5.000 euros au programme pr�vu par l?Accord de Coop�ration, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 011, fonction 048, nature du budget de fonctionnement de la ville de Paris pour 2009 et, sous r�serve de la d�cision de financement, sur les exercices suivants.

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