D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil Municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � 8 organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � la Ligue d?Escrime de l?Acad�mie de Paris - (n� X01276 / 2009-01393) 2, rue du G�n�ral Humbert (14�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Paris de Natation - (n�D06430 / 2009_00299) - 163, boulevard Mortier (20�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?UGSEL 75 Union D�partementale et R�gionale Acad�mique de Paris de l?Union G�n�rale Sportive de l?Enseignement Libre (n�D00402 / 2009_00177) - 19, rue de l?Assomption (16�me).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental Handisport de Paris - (n�X02357 / 2009_00383) - 44, rue Louis Lumi�re (20�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Paris de l?Union Fran�aise des ?uvres La�ques d?Education Physique (UFOLEP) - (n�X01193 / 2009_00134) - 9, rue du Docteur Potain (19�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 17.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental d?Athl�tisme de Paris - (n�X00866 / 2009_00461) C/o LIFA - 16, rue Vincent Compoint (18�me).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� R�gional du Sport Universitaire de l?Acad�mie de Paris F�d�ration Fran�aise du Sport Universitaire - (n�D02614 / 2009_00142) - CIUP Espace Sud, 9F, boulevard Jourdan (14�me).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental Parisien des Echecs - (n�D09835 / 2009_00751) - 12, rue Letellier (15�me).

Art. 9.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 68.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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