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DJS 221 - DPVI 27 - Signature d’une convention avec l’association “Hip-Hop Citoyens” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation du festival “Pari(s) Hip-Hop” en 2009. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Hip-Hop Citoyens?, dont le si�ge social est situ� 8, boulevard de M�nilmontant (20e), et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission, et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 65.000 euros est attribu�e � l?association ?Hip-Hop Citoyens?, dont le si�ge social est situ� 8, boulevard de M�nilmontant (20e), pour l?organisation du festival ?Pari(s) Hip-Hop? en 2009.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 65.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et ainsi r�partie :

- nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 33.000 euros ;

- chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 27.000 euros ;

- chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 ?Provision pour associations oeuvrant pour le d�veloppement des quartiers? pour un montant de 5.000 euros.

Septembre 2009
Déliberation
2009 DAC 30
Conseil municipal
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