D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros � l?association ?Clair-Obscur, une autre vision pour la culture? situ�e 2, rue Gervex (17e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e � l?association ?Clair-Obscur, une autre vision pour la culture? situ�e 2, rue Gervex (17e), au titre de l?ann�e 2009, correspondant d?une part au co�t des cassettes auditives, afin de faciliter l?acc�s aux programmes des activit�s propos�es par l?association et d?autre part, au financement de ces activit�s propos�es � Paris (Tiers n� D07167) (2008-01351).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2009 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.

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