Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération Paris Jeunes Aventures 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil Municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � l?autoriser � mettre en ?uvre l?op�ration Paris Jeunes Aventures 2009 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7�me Commission,
D�lib�re :
Article premier. - M. le Maire de Paris est autoris� � mettre en ?uvre l?op�ration Paris Jeunes Aventures 2009 conform�ment au r�glement ci-annex�.
Art. 2. - M. le Maire de Paris est autoris� � d�signer, par arr�t�, et sur proposition des jurys comp�tents, les laur�ates et laur�ats de l?op�ration Paris Jeunes Aventures.
Art. 3. - La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6714, fonction V42211, ligne ?Bourses et Prix? du budget de fonctionnement de la Ville 2009, et exercices suivants.
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