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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?accorder une subvention d?un montant total de 55.000 euros � l?association Juste Debout sise 49-53 rue R�beval (19e), pour la huiti�me rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris, et de l?autoriser � signer l?avenant n� 2 � la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et l?association ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Juste Debout sise 49-53 rue R�beval (19e), l?avenant n� 2, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et l?association Juste Debout fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant total de

55.000 euros pour la rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris.

Art. 2.- Une subvention d?un montant total de 55.000 euros est attribu�e � l?association Juste Debout sise 49-53, rue R�beval (19e), pour la huiti�me rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris qui s?est tenue du 3 janvier au 1er mars 2009.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e comme suit :

-20.000 euros (X04348/2009_00694) sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Int�gration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris ;

-15.000 euros au titre de la culture (X04348/2009_01315) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

-13.000 euros au titre de la Jeunesse (X04348/2009 _01313) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

- 7.000 euros au titre du Sport de proximit� (X04348/2009 _01314) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subventions au titre du sport de proximit�?.

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