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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation, d?une part, l?octroi une subvention d?un montant de 35.000 euros � l?association Ayyem Zamen sise 7, rue de Pali Kao (20e) au titre de l?ann�e 2009 pour le fonctionnement du ?Caf� Social Belleville?, d?autre part, l?autorisation de signer l?avenant n� 2 � la convention pluriannuelle de trois ans conclue en 2007 entre la Ville de Paris et ladite association et, enfin, l?octroi d?une subvention d?un montant de 25.000 euros au caf� social situ� au 1, rue Dejean (20e) au titre de l?ann�e 2009 ainsi que l?autorisation de signer la convention annuelle 2009 conclue entre la Ville de Paris et l?association Ayyem Zamen pour le fonctionnement du ?Caf� Social Dejean? ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Ayyem Zamen (X01589/2009_00527) sise 7, rue de Pali Kao, l?avenant n� 2 � la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et ladite association relative au fonctionnement du ?Caf� Social Belleville? ; le texte de l?avenant joint � la pr�sente d�lib�ration fixe � 35.000 euros le montant de la subvention attribu�e pour l?ann�e 2009.

Art. 2.- Une subvention totale de 35.000 euros est attribu�e � l?association Ayyem Zamen (X01589/2009_00527) sise 7, rue de Pali Kao (20e) pour le fonctionnement du ?Caf� Social Belleville?.

Art. 3.- Une subvention de 25.000 euros est attribu�e au titre de l?ann�e 2009 � l?association Ayyem Zamen sise, 7, rue de Pali Kao (20e) pour le fonctionnement du ?Caf� Social Dejean?, 1, rue Dejean (18e).

Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Ayyem Zamen, une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et ladite association relative au fonctionnement du ?Caf� Social Dejean? ; le texte de la convention joint � la pr�sente d�lib�ration fixe � 25.000 euros le montant de la subvention attribu�e � l?association.

Art. 5.- La d�pense totale de 60.000 euros correspondant � la subvention de l?article 1 � 3 sera imput�e sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?int�gration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.

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