D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Quai Jazz?, 20, passage Saint-S�bastien (11e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?Quai Jazz?, 20, passage Saint-S�bastien (11e), pour lui permettre de r�aliser la 4�me �dition du festival de jazz amateur ?Quai Jazz? en 2009 (2009-00918 / X07827).

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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