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Attribution d’une subvention à l’association “Les Témoins de l’Histoire à la RATP” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 f�vrier 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 760 euros � l?association ?Les T�moins de l?Histoire � la R.A.T.P.? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 760 euros est attribu�e � l?association ?Les T�moins de l?Histoire � la R.A.T.P.?, qui a pour objet de perp�tuer la m�moire des grands hommes et des faits marquants de l?histoire, et dont le si�ge social est situ� 18 rue de V�zelay (8e) (A00134 - 2009_01141).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 ligne 6574, rubrique 323, P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire.

Septembre 2009
Déliberation
2009 DAC 111
Conseil municipal
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