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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L .2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e ?Horiziode productions?, dont le si�ge social est situ� 6, impasse Lamier (11e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribu�e � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e ?Horiziode productions?, dont le si�ge social est situ� 6, impasse Lamier (11e), pour la production du spectacle ?J?M formule reformul�e? en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 2.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, article 6574, rubrique 33 ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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