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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2121-29, 2122-21, 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui soumet pour approbation une convention d?occupation temporaire du domaine public et une convention de licence de marques dans le cadre de l?organisation du Marathon et du Semi-Marathon de Paris pour les �ditions 2010 � 2019 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv�e la convention temporaire d?occupation du domaine public relative � l?organisation du Marathon et Semi-Marathon de Paris pour les �ditions 2010 � 2019, ainsi que la convention de licence de marques annex�e, conventions dont les textes sont joints � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer lesdites conventions avec la soci�t� Amaury Sport Organisation.

Art. 3.- La recette correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris des ann�es 2010 et suivantes, chapitre 75, nature 752, fonction 40.

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