Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
�
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mars 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mars 2009.
�
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Comit� d?organisation du festival des Puces?, dont le si�ge social est situ� 80, avenue Gabriel-P�ri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2009 ;
Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?Comit� d?organisation du festival des Puces?, dont le si�ge social est situ� 80, avenue Gabriel P�ri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2009.
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
�
�