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Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mars 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Comit� d?organisation du festival des Puces?, dont le si�ge social est situ� 80, avenue Gabriel-P�ri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?Comit� d?organisation du festival des Puces?, dont le si�ge social est situ� 80, avenue Gabriel P�ri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Septembre 2009
Déliberation
2009 DAC 104
Conseil municipal
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