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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation l?attribution du march� de ma�trise d??uvre � l?�quipe class�e premi�re : ARPENTERE, mandataire / SEGIC INGENIERIE / GDLC comme ma�tre d??uvre de l?op�ration de cr�ation du jardin sur dalle de couverture du p�riph�rique - Porte de Vanves (14e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis de la Commission d?Appel d?Offres compos�e en jury du 6 janvier 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu� le march� de ma�trise d??uvre � l?�quipe : ARPENTERE, mandataire / SEGIC INGENIERIE / GDLC. comme ma�tre d??uvre de l?op�ration de cr�ation du jardin sur dalle de couverture du p�riph�rique - Porte de Vanves (14e) arrondissement pour un montant de 433.251,00 euros TTC, valeur juillet 2008.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer le march� de ma�trise d??uvre.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e aux chapitres 21 et 23, articles 2312, 2313, 2315, 2121, 2128, rubrique 823, mission 90000-99, activit� 130, du budget d?investissement de la Ville de Paris de l?ann�e 2009 et suivantes, sous r�serve de la d�cision de financement.

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