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Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Plante & Cité”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, article 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?approuver l?adh�sion de la Ville de Paris � l?association ?Plante & Cit�? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La Ville de Paris, repr�sent�e par M. le Maire de Paris, est autoris�e � adh�rer, pour l?ann�e 2009 et les suivantes, � l?association ?Plante & Cit�?.

Art. 2.- La cotisation annuelle (3.000 euros en 2009) sera imput�e sur le cr�dit inscrit au chapitre 011, rubrique 823, nature 6281 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2009 et suivants sous r�serve des d�cisions de financement.

Septembre 2009
Déliberation
2009 DEVE 58
Conseil municipal
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