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Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 mars 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrie 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?L�zarts de la Bi�vre? ;

Vu l?avis du conseil du 5e arrondissement, en date du 26 f�vrier 2009 ;

Vu l?avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?L�zarts de la Bi�vre?, qui a son si�ge social 29, rue Galande (5e) (n� tiers X01763, n�2009-02349, n�2009DDEE-57), pour ses 9es Journ�es portes ouvertes des artistes de la Bi�vre � Paris 5e et 13e arrondissements.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 4.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 90, ligne P004 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Septembre 2009
Déliberation
2009 DDEE 57
Conseil municipal
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