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MA 9 - Subvention à l’association “Organisation et Conception d’Evénements Artistiques - OCEA” pour l’organisation de la sixième exposition d’art contemporain : “Latitudes 2009”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 f�vrier 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?OCEA? dont le si�ge social est situ� 61 rue de la Fontaine-au-Roi (11e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 60.000 euros est attribu�e � l?association ?OCEA?, 61 rue de la Fontaine-au-Roi (11e), pour l?organisation de l?exposition d?art contemporain ?Latitudes 2009?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous r�serve de la d�cision de financement.

Septembre 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal
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