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MA 1 - Subvention à l’association “CINÉMA D’ICI, CINÉMA D’AILLEURS” - CICA - pour l’organisation des 1ère et 2e rencontres parisiennes du documentaire et du court métrage les 1er et 2 décembre 2008 sur le thème “Emigration et immigration” et du 23 au 27 novembre 2009 autour du thème “diversité hexagonale et ultramarine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 f�vrier 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?CIN�MA D?ICI, CIN�MA D?AILLEURS CICA? dont le si�ge social est situ� Mont Lucas 1, b�timent K, appartement 206 - 97300 CAYENNE ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?CIN�MA D?ICI, CIN�MA D?AILLEURS?, Mont Lucas 1, b�timent K, appartement 206 - 97300 CAYENNE, pour l?organisation de la 1�re rencontre inter r�gions du documentaire et du court m�trage les 1er et 2 d�cembre 2008 sur le th�me ?Emigration et immigration?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous r�serve de la d�cision de financement.

Septembre 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal
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