Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “La Maroquinerie” (20e) au titre de ses activités de production musicale en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mars 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 f�vrier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e ?La Maroquinerie?, dont le si�ge social est situ� 23, rue Boyer (20e) ;
Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e ?La Maroquinerie?, situ�e 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activit�s de production musicale en 2009.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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