D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 f�vrier 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 f�vrier 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Contrat de ville sign� le 18 d�cembre 2000 et son avenant sign� le 20 mars 2002 ;
Vu le projet de d�lib�ration 2003 DU 214, en date du 20 janvier 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose, dans le cadre du Grand Projet de Renouvellement Urbain, d'approuver le projet de territoire du quartier "Plaisance - Porte de Vanves" (14e) ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 19 janvier 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission, et par M. Jean-Pierre CAFFET, au nom de la 8e Commission,

D�lib�re :

Le document intitul� "Projet de territoire" du GPRU "Plaisance - Porte de Vanves", tel que joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration est approuv�.