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Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail" (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation l'attribution d'une subvention � l'association "Atelier Hoguet - Mus�e de l'Eventail" (10e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribu�e � l'association "Atelier Hoguet - Mus�e de l'Eventail" (D. 02177), dont le si�ge social est situ� 2, boulevard de Strasbourg (10e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 90, chapitre 65, article 6574/83, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 DAEE 19
Conseil municipal
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