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Subvention à l'association "Atelier éducatif, culturel et sportif" (A.E.C.S.) (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Atelier �ducatif, culturel et sportif" (A.E.C.S.) (17e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 8 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribu�e � l'association "Atelier �ducatif, culturel et sportif" (A.E.C.S.) (X00705), 78, rue Pouchet (17e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 JS 318
Conseil municipal
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