D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 16 octobre 2001 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 8.400 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive et culturelle Notre-Dame-de-Lorette (A.S.N.D.L.) (D08675), 19, rue des Martyrs (9e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 5.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive de la Grange-Bateli�re (D02020), 13, rue de la Grange-Bateli�re (9e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 5.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Condorcet (D02021), 8, rue du Havre (9e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.400 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Edgar-Quinet (D02031), 63, rue des Martyrs (9e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 7.700 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Jules-Ferry (D02033), 77, boulevard de Clichy (9e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 7.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Lamartine (D05253), 121, rue du Faubourg-Poissonni�re (9e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 10.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Boxing Athl�tic Club Paris 9e" (D05365), 11 bis, rue de Maubeuge (9e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Paris IX amicale tennis de table" (X01085), 47, rue de Maubeuge (9e).
Art 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 5.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive scolaire du coll�ge Gauguin (D02010), 35, rue Milton (9e).
Art 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 5.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du coll�ge Jacques-Decour (D02022), 12, avenue Trudaine (9e).
Art 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.000F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "La victoire enchantante" (D02386), 25, rue Saulnier (9e).
Art 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 1.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Buffault (D02034), 34, rue Buffault (9e).
Art. 13.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 67.100 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.