retour Retour

Subvention pour des petits parisiens à l'hôpital d'enfants Parrot, Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne). M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention pour des petits parisiens � l'h�pital d'enfants Parrot, Le Kremlin-Bic�tre (Val-de-Marne) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.500 F est attribu�e � l'�cole sp�cialis�e h�pital d'enfants Parrot, 78, rue du G�n�ral-Leclerc - 94270 - LE KREMLIN BICETRE BANLIEUE (X01517), (OCCE Coop�rative scolaire �cole sp�cialis�e h�pital Parrot, 78, rue du G�n�ral-Leclerc 94270 LE KREMLIN BICETRE), destin�e � participer au financement du projet d'atelier "Th��tre" qui s'est d�roul� de f�vrier � juin 2001, au profit de 21 enfants de trois classes sp�ciales pour enfants dysphasiques, dans le cadre d'une action de scolarisation d'enfants malades. Une partie de ces enfants sont des petits parisiens.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 DASCO 166
Conseil municipal
retour Retour