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Subvention à l'Ecole Nationale du Cirque (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Ecole Nationale du Cirque (19e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F est attribu�e � l'Ecole Nationale du Cirque, 2, rue de la Cl�ture (19e), afin de soutenir le fonctionnement de cette �cole � Paris au 1er semestre 2001 et l'accueil des �tudiants parisiens sur son nouveau site de la Plaine Saint-Denis, � partir de l'automne 2001 (D00534).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e rubrique 33, nature 6574, ligne P006 : "Provision pour le cirque", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 DAC 389
Conseil municipal
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