D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Le G�nie de la Bastille" (11e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Vu la proposition d'amendements d�pos�e par M. Patrick BLOCHE ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribu�e � l'association "Le G�nie de la Bastille", 47, rue de Lappe (11e) pour permettre l'organisation des ateliers ouverts 2001 (D04987).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008, provision "Beaux-arts et soci�t�s culturelles" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.