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Subventions aux associations de jeunesse du 15e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions aux associations de jeunesse du 15e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 8 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "Aum�nerie des lyc�es et coll�ges Camille-S�e et Claude-Debussy" (X01257), 24, rue Mademoiselle (15e), pour son fonctionnement, une subvention de 8. 000 F.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.
Art. 2.- Est attribu�e � l'association "Les jeunes du Haut Vaugirard" (D00888), 3, square L�on-Guillot (15e), pour son fonctionnement, une subvention de 12.000 F.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.
Art. 3.- Est attribu�e � l'association "Patronage Le Pr�vost" (D05006), 27, rue de Dantzig (15e), pour son fonctionnement, une subvention de 9.000 F.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.
Art. 4.- Est attribu�e � l'association "Centre de jeunesse chr�tien et familial" (C.J.C.F.) (D04811), 116, rue de Lourmel (15e), pour son fonctionnement, une subvention de 8.000 F.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 JS 136
Conseil municipal
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