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Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 90.000 F est attribu�e au Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement, 3, rue de Lisbonne (8e) (D.02466), au titre de son fonctionnement.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, de la rubrique 020, ligne P021, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 CAB 6
Conseil municipal
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