D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e), au titre de ses activit�s parisiennes en 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F (6.097,96 euros) est attribu�e au titre de ses activit�s parisiennes en 2001 � l'association Volontariat et soutien par l'art (D05990) dite VSArt dont le si�ge social est situ� � l'H�pital Sainte-P�rine, 11, rue Chardon-Lagache (16e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne Provision pour les beaux arts et les soci�t�s culturelles (P008), rubrique 33.