D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis �mis par la Commission d'appel d'offres le 4 juillet 2001 ;
Vu la d�lib�ration, en date des 22 et 23 novembre 1999, approuvant le principe de r�alisation des travaux de construction d'un gymnases dans la Z.A.C. "Al�sia-Montsouris" (14e) et autorisant M. le Maire de Paris � signer le march� de ma�trise d'oeuvre correspondant et � d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de cette op�ration ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation le principe de la souscription d'un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec Monsieur Robert BERNARD-SIMONET et le bureau d'�tude LGX Ing�nierie S.A.R.L. pour la construction d'un gymnase dans la Z.A.C. "Al�sia-Montsouris" (14e) et lui demande l'autorisation de souscrire ledit avenant et le march� de travaux correspondant ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Mireille FLAM, au nom de la 1�re Commission, et par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe de souscription d'un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre n� 00/26-012 sign� avec M. Robert BERNARD-SIMONET et le bureau d'�tude LGX Ing�nierie S.A.R.L. pour la construction d'un gymnase dans la Z.A.C. "Al�sia Montsouris" (14e).
Art. 2.- Lesdits travaux feront l'objet d'un march� selon la proc�dure de l'appel d'offres ouvert europ�en, avec la possibilit� de variantes, conform�ment aux articles 33, 40-III et 58 � 60 du Code des march�s publics.
Art. 3.- Sont approuv�s les actes d'engagement, le r�glement de consultation et le cahier des clauses administratives particuli�res, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relatifs aux modalit�s d'attribution du march� susvis�.
Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire l'avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre avec M. Robert BERNARD-SIMONET, architecte, group� avec le bureau d'�tudes techniques LGX Ing�nierie S.A.R.L. ainsi que le march� de travaux avec l'attributaire d�sign� dans le cadre de la proc�dure d'appel d'offres ouvert.
Art. 5.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 23, article 2313, rubrique 411, compte de provision 88000-1-99-002, et aux articles 2312 et 2121, rubrique 652, compte de provision 23000-1-99-003, du budget d'investissement de la Ville de Paris, exercices 2001 et ult�rieurs sous r�serve de la d�cision de financement.