retour Retour

Subventions aux associations sportives du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 14 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 14 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations sportives du 1er arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 8 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 36.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "GRS Paris Centre" (D. 03128), 10, rue Bailleul (1er).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 16.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Judo Paris Centre" (D. 09382), 26, avenue de l'Op�ra (1er).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 52.000 F sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 JS 217
Conseil municipal
retour Retour