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Subvention à l'association "Glaz'Art" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Glaz'Art" (19e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F (9.146,94 euros) pour le d�veloppement de ses activit�s au titre de 2001, est attribu�e � l'association Glaz'Art dont le si�ge social est situ�, 7-15, avenue de la Porte de la Villette (19e) (D01266).
Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e article 6574, ligne : "Provision pour la Musique" (P004), rubrique 311, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 DAC 373
Conseil municipal
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