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Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e au coll�ge Marie-Curie, 21-23, rue Boinod (18e) (D05372), (Lyc�e Rabelais Agence comptable, 9, rue Francis-de-Croisset - 18e), pour l'aide au financement d'un s�jour � l'Ile de Wight (Angleterre) qui s'est d�roul� du 7 au 11 mai 2001, au profit de 44 �l�ves d'une classe de 5�me.
Art. 2.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e au coll�ge Marie-Curie, 21-23, rue Boinod (18e) (D05372), (Lyc�e Rabelais Agence comptable, 9, rue Francis-de-Croisset - 18e), pour l'aide au financement d'un s�jour � Northampton (Angleterre) qui s'est d�roul� du 7 au 11 mai 2001, au profit de 50 �l�ves de 3 classes de 4�me.
Art. 3.- Une subvention de 7.100 F est attribu�e au coll�ge Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e) (D00497), (Lyc�e Rabelais agence comptable, 9, rue Francis-de-Croisset - 18e), pour l'aide au financement d'un voyage au Mali (Afrique), du 7 au 19 octobre 2001, ayant pour th�me une recherche approfondie sur l'esclavage, des origines � nos jours, au profit de 19 �l�ves d'une classe de 3�me et 4 accompagnateurs.
Art. 4.- La d�pense correspondante d'un montant total de 17.100 F sera imput�e � la nature 6574, de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 DASCO 158
Conseil municipal
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