D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "La Graine d'Or" (11e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribu�e � l'association "La Graine d'Or", 188, rue de la Roquette (11e) en vue de financer les manifestations artistiques du Salon des Arts (D05616).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008 : "Provision beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.