D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la Fondation Dubuffet ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribu�e � la Fondation Dubuffet - rue du Moulin neuf � P�rigny-sur-Yerres (Val-de-Marne) en vue de permettre l'organisation d'une exposition organis�e � Paris pour c�l�brer le centenaire de la naissance de Jean Dubuffet (X00828).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008 provision "beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.