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Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Union Nationale du Sport Scolaire UNSS (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 100 000 F est attribu�e � l'association : UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE, (n� D05898), 46, rue Paul-Belmondo (12e), pour aide aux d�placements en Championnats de France UNSS de janvier � mai 2001 et � l'organisation de diff�rentes manifestations sportives dont le cross de toutes les couleurs.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 JS 324
Conseil municipal
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