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Subvention à l'Union des Artistes et Associations Culturelles du 20e arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Union des Artistes et Associations Culturelles du 20e arrondissement de Paris ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 9 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribu�e � l'Union des Artistes et Associations Culturelles du 20e arrondissement de Paris, 55, rue de la Mare (20e), en vue de l'organisation du Salon des artistes � la mairie du 20e arrondissement et des expositions au si�ge de l'association en 2001 (D06847).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008 : "Provision beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 DAC 123
Conseil municipal
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