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Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "Biblioth�que de l'Eau Vive" (9e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 16 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 12.000 F est attribu�e � l'association "Biblioth�que de l'Eau Vive", 7, rue Blanche (9e), (D. 03286) pour lui permettre de poursuivre son l'activit�.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, rubrique 321, nature 6574, ligne P001 "Provisions pour biblioth�ques".

Octobre 2001
Déliberation
2001 DAC 294
Conseil municipal
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