D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 39, rue des Trois-Bornes (11e) (D. 05702), [O.C.C.E. coop�rative scolaire N 1288, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], pour l'aide au financement d'une classe poney � Liniers (Vienne) qui s'est d�roul�e du 9 au 11 mai 2001, au profit de 21 �l�ves d'une classe de moyenne section.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 4.000 F sera imput�e � la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.