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Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 2 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 2 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires du 16e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.900 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e) (D04861), (OCCE coop�rative scolaire �cole �l�mentaire d'application 23, avenue du Parc-des-Princes 16e), pour l'aide au financement d'une classe d'environnement � la ferme p�dagogique et �questre de "La Combelle" (Meurthe-et-Moselle), qui s'est d�roul�e du 7 au 12 mai 2001, au profit de 27 �l�ves de C.P.
Art. 2.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e) (D04861), (OCCE coop�rative scolaire �cole �l�mentaire d'application 23, avenue du Parc-des-Princes 16e), pour l'aide au financement d'un s�jour au Centre de Clairefontaine � Perrou (Orne) qui s'est d�roul� du 30 avril au 5 mai 2001, au profit de 10 �l�ves de C.P. adaptation.
Art. 3.- Une subvention de 9.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle 5, rue Gustave-Z�d� (16e) (D05051), (OCCE coop�rative scolaire N 1153 �cole maternelle 5, rue Gustave-Z�d� 16e), pour l'aide au financement d'une classe de nature au chalet de Soulor � Arrens-Marsous (Hautes-Pyr�n�es), qui s'est d�roul�e du 24 avril au 5 mai 2001, au profit de 55 enfants de 2 classes (petite et grande sections).
Art. 4.- Une subvention de 1.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle 5, rue Gustave-Z�d� 16e (D05051), (OCCE coop�rative scolaire N 1153 �cole maternelle 5, rue Gustave-Z�d� 16e), pour l'aide au financement des frais d'impression li�s � la cr�ation d'un dictionnaire r�alis� par 30 enfants de moyenne section.
Art. 5.- La d�pense correspondante d'un montant total de 15.900 F sera imput�e � la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 DASCO 155
Conseil municipal
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