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Subvention à l'association "Auteuil pétanque" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Auteuil p�tanque" (16e) ;
Vu la loi 82.1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis de Conseil du 16e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 32.500 F est attribu�e � l'association "Auteuil P�tanque" (X01083), 23, rue Erlanger (16e), pour l'organisation du "Grand prix du bois de Boulogne", les 20 et 21 octobre 2001.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P004 "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'ann�e 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 JS 316
Conseil municipal
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