D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 9 octobre 2001 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de 9.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Club de plong�e du 5e" (D02767), 7 bis, rue Poliveau (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de 5.300 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive Saint-Marcel (D01846), 68, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de 5.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive de l'�cole primaire Victor-Cousin (D02128), 14, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de 5.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive de l'�cole publique 21, rue Pontoise (n�D02123), 21, rue de Pontoise (5e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de 6.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du coll�ge Pierre-Alviset (D02120), 88, rue Monge (5e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de 3.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Lavoisier (D02118), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de 8.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Henri IV (D02115), 23, rue Clovis (5e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de 5.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive Raymond-Queneau (D02110), 66, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de 3.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du coll�ge Lavoisier (D02107), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de 5.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Les As - Club d'action sportive et sociale des jeunes du 5e arrondissement de Paris" (D02368), 88, rue Claude-Bernard (5e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de 3.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Squash club quartier Latin" (D09961), 7, cit� du Cardinal-Lemoine (5e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de 2.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Jacques-Monod (D04294), 12, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de 7.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Tennis club du 5e" (D06157), 12, rue Censier (5e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de 3.700 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive Buffon (D02129), 11, rue Buffon (5e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de 5.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du lyc�e Louis-Le-Grand (D07495), 123, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de 5.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du coll�ge S�vign� (D02117), 28, rue Pierre-Nicole (5e).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 82.900 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.