D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.900 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 7, rue Championnet (18e) (D09754), (OCCE 2184, 28, rue Dombasle - 15e), pour l'aide au financement d'un s�jour en bord de mer au Tr�port (Seine-Maritime) qui s'est d�roul� du 18 au 22 juin 2001, au profit de 19 �l�ves de CP/CE1.
Art. 2.- Une subvention de 7.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 57 bis, rue de la Goutte-d'Or (18e) (D08504), (OCCE AD 75 N0 1293, 3, place du Cardinal-Amette - 15e), pour l'aide au financement d'une manifestation artistique pour les 138 �l�ves des 6 classes de l'�cole, concr�tis�e par un vernissage qui s'est d�roul� le 2 f�vrier 2001.
Art. 3.- Une subvention de 4.200 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 60, rue Ren�-Binet - (18e) (D05326), (OCCE Paris Coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 60, rue Ren�-Binet - 18e), pour l'aide au financement d'une sortie � Deauville qui a eu lieu le 12 juin 2001, au profit de 200 �l�ves de 7 classes.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 14.100 F, sera imput�e � la nature 6574, de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.