�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du conseil du 15e arrondissement, en date du 28 novembre 2005

Vu le projet de d�lib�ration en date du 29 novembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 12.000 euros � l?association ?Olympique Paris XV?, 40 bld Lefebvre (15e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-jointe pr�voyant l?attribution de la subvention vis�e � l?article 2 et les conditions de ce soutien.

Art. 2.- Une subvention de 12.000 euros est attribu�e � l?association ?Olympique Paris XV?, 40, bld Lefebvre (15e), pour soutien � l?activit� et d�veloppement de ses projets.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

�