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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 juillet 2005, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l?autorisation de signer une convention d?objectifs avec l?association Paris Universit� Club pour la saison sportive 2005-2006 ;

Vu le m�me projet de d�lib�ration par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 295.234euros � l?association Paris Universit� Club (D 01093/2006_00119) au titre de ses activit�s sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006 et de son centenaire ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Paris Universit� Club (D 01093/2006_00119) dont le si�ge social est situ� 17 avenue Pierre de Coubertin (13e), une convention d?objectifs dont le texte est annex� � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 295.234 euros est attribu�e � ladite association au titre de ses activit�s sportives parisiennes pour la saison 2005-2006 ainsi que pour la couverture de son centenaire.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e aux budgets de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 et 2006, sous r�serve de financement, nature 6574, ligne P006 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport), fonction 40.

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