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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 29 novembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.000 euros � la Soci�t� d?Histoire du 6e arrondissement (6e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 29 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est allou�e � la Soci�t� Historique du 6e arrondissement, dont le si�ge social est situ� � la mairie du 6e arrondissement, 78, rue Bonaparte (6e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 6e arrondissement (D00810).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 article 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

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