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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 29 novembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention � l?association Pasadena Danse, 31, avenue du G�n�ral Bizot (12e) ;

Vu l?avis du Conseil du 5�me arrondissement en date du 1er d�cembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission et par Mme P�n�lope KOMIT�S au nom de la 6�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 13 740 euros est attribu�e � l?association Pasadena Danse dont le si�ge social est situ� au 31, avenue du G�n�ral Bizot pour la cr�ation d?un atelier de danse pour de jeunes adultes trisomiques au conservatoire du 5� arrondissement.

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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