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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 d�cembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 novembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?Association des Riverains de la Place Henri Frenay pour l?organisation d?une manifestation pr�vue en 2006 ;

Vu l?avis du conseil du 12e arrondissement, en date du 5 d�cembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribu�e � l?Association des Riverains de la Place Henri Frenay, sise 3, rue Paul Henri Grauwin, 75012 Paris, pour l?organisation de l?op�ration intitul�e ?Quartier du Monde? pr�vue en 2006. Cette subvention a �t� arr�t�e sur la base de d�penses pr�visionnelles �valu�es � 30.681 euros.

Art. 2.- Cette subvention sera mandat�e apr�s transmission par l?association de factures acquitt�es faisant �tat des d�penses engag�es pour la r�alisation desdites animations, ou de documents justifiant le versement d?acomptes d?un montant �gal ou sup�rieur � la subvention allou�e. Dans l?hypoth�se d?une modification substantielle du projet ou de sa non-ex�cu-tion, la Ville de Paris se r�serve le droit de suspendre le versement de la subvention ou d?en diminuer le montant.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris, fonction 94, nature 6574, ligne P004.

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