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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 d�cembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 novembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution de la d�nomination ?Square Michel Foucault? � l?espace vert situ� � l?intersection de la rue Saint-Jacques, de la rue des Ecoles, dans l?alignement du square Fran�ois-Auguste-Mariette, dans le 5e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 1er d�cembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

La d�nomination ?square Michel Foucault? est attribu�e l?espace vert situ� � l?intersection de la rue Saint-Jacques et de la rue des Ecoles, dans l?alignement du square Fran�ois-Auguste-Mariette dans le 5e arrondissement.

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